bibliographie
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Cette page contient une liste d'ouvrages choisis concernant les différents aspects du cours et classés de la manière suivante : ouvrages généraux ; commentaires de la CEDH ; théorie de droits de l'homme ; droits et libertés (par exemple : interdiction de la torture) ; procédure de requête ; communication judiciaire (écrite et orale). Au bas de la page, vous trouverez également la liste des publications utilisées lors du séminaire.
Jean-Paul Costa, La Cour européenne des droits de l'homme : des juges pour la liberté, 2e édition, coll. Les sens du droit, Dalloz, Paris 2017 (couverture)
Donna Gomien, Vade-mecum de la Convention européenne des Droits de l'Homme, 3e édition, Editions du Conseil de l'Europe, Strasbourg 2005 (couverture) [cet ouvrage est également disponible en anglais]
Christoph Grabenwarter/Katharina Pabel, Europäische Menschenrechtskonvention, 7e édition, coll. Juristsche Kurz-Lehrbücher, C.H. Beck/Helbing & Lichtenhahn/Manz, Munich/Bâle/Vienne 2021 (couverture) ; remarque : 8e édition à paraître (couverture)
David J. Harris/Michael O'Boyle/Edward P. Bates/Carla M. Buckley, Harris, O'Boyle & Warbrick: Law of the European Convention on Human Rights, 5e édition, Oxford University Press, Oxford 2023 (couverture)
Walter Kälin/Jörg Künzli, Universeller Menschenrechtsschutz: Der Schutz des Individuums auf globaler und regionaler Ebene, 4e édition, Helbing & Lichtenhahn/Nomos, Bâle/Baden-Baden 2019 (couverture) ; remarque : 5e édition à paraître (couverture)
Jean-Pierre Marguénaud, La Cour européenne des droits de l'homme, coll. Connaissance du droit, 7e édition, Dalloz, Paris 2016 (couverture)
Bernadette Rainey/Pamela McCormick/Clare Ovey, Jacobs, White, and Ovey: The European Convention on Human Rights, 8e édition, Oxford University Press, Oxford 2020 (couverture)
Jean-François Renucci, Introduction générale à la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Dossiers sur les droits de l'homme n° 1, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2005 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Jean-François Renucci, Droit européen des droits de l'homme : droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH, 9e édition, coll. Manuels, LGDJ, Paris 2021 (couverture)
Frédéric Sudre/Laure Milano/Béatrice Pastre-Belda/Aurélia Schahmaneche, Droit européen et international des droits de l'homme, 17e édition, coll. Droit fondamental, PUF, Paris 2025 (couverture)
Frédéric Sudre ea, Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme, coll. Thémis droit, 11e édition, PUF, Paris 2025 (couverture)
Pieter van Dijk/Fried van Hoof/Arjen van Rijn/Leo Zwaak (éd.), Theory and Practice of the European Convention on Human Rights, 5e édition, Intersentia, Cambridge 2018 (couverture)Mark E. Villiger, Handbuch der Europäischen Menschenrechts- konvention (EMRK), 3e édition, Nomos/Verlag Österreich/Schulthess, Zurich 2020 (couverture)
Laurence Burgorgue-Larsen, La Convention européenne des droits de l'homme : commentaire article par article, 4e édition, coll. Systèmes, LGDJ, Paris 2024 (couverture)
Jochen A. Frowein/Wolfgang Peukert, Europäische Menschenrechtskonvention, EMRK-Kommentar, 3e édition, N. P. Engel, Kehl 2009 (couverture) ; remarque : 4e édition à paraître (couverture)
William A Schabas, The European Convention on Human Rights: A Commentary, coll. Oxford Commentaries on International Law, Oxford University Press, Oxford 2015 (couverture)
Christoph Grabenwarter, European Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (ECHR) – Commentary, C.H. Beck/Hart/Nomos, Munich/Oxford/ Baden-Baden 2014 (couverture) ; remarque : 2e édition à paraître (couverture)
Ulrich Karpenstein/Franz C. Mayer (éd.), Konvention zum Schutz der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) – Kommentar, 3e édition, C.H. Beck/Helbing Lichtenhahn, Munich/Bâle 2021 (couverture
Jens Meyer-Ladewig/Martin Nettesheim/Stefan von Raumer (éd.), Europäische Menschenrechtskonvention: Handkommentar, 5e édition, coll. NomosKommentar, Nomos, Baden-Baden 2023 (couverture)
Louis-Edmond Pettiti/Emmanuel Decaux/Pierre-Henri Imbert (éd.), La Convention européenne des droits de l'homme, Commentaire article par article, 2e édition, Economica, Paris 1999 (couverture)
Robert Alexy, Theorie der Grundrechte, Nomos, Baden-Baden 1985 ; existe en édition de poche : coll. stw, Suhrkamp, Francfort-sur-le-Main 1994, réimpression 2020 (couverture) ; traduction anglaise : A Theory of Constitutional Rights, Oxford University Press, Oxford 2002, réimpression 2010 (couverture)
Norberto Bobbio, L'éta dei diritti: dodici saggi sul tema dei diritti dell'uomo, coll. Saggi brevi, Einaudi, Turin 1990, réimpression coll. ET Saggi, Einaudi, Turin 2014 (couverture) ; traduction française (partielle) : L'âge des droits, coll. La couleur des idées, Seuil, Paris 2007 (couverture) ; ce livre contient un article Fonder les droits de l'homme ? (cf. p. 33), réédition de l'essai Sur le fondement des droits de l'homme (voir ci-dessous).Michael Ignatieff, Human Rights as Politics and Idolatry, Princeton University Press, Princeton NJ 2001, réimpression 2003 (couverture) ; remarque : cet ouvrage constitue une édition commentée de la conférence publiée in : coll. Tanner Lectures in Human Value, Tanner Humanities Center, Salt Lake City UT 2000 [disponible sur internet ; format : pdf].
Pierre-Henri Teitgen, Au sources de la Cour et de la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Voix de la cité, Confluences, Bordeaux 2000 (couverture) ; extraits concernant la CEDH de : Pierre-Henri Teitgen, «Faites entrer le témoin suivant», Mémoires, coll. L'histoire et nous, Ouest France, Rennes 1988 (couverture)
Michel Villey, Le droit et les droits de l'homme, coll. Questions, PUF, Paris 1983 (couverture) ; existe en édition de poche : coll. Quadrige, PUF, Paris 2008, réimpression 2014 (couverture)
Patrick Wachsmann, Les droits de l'homme, coll. Connaissance du droit, 6e édition, Dalloz, Paris 2018 (couverture)
Jean-François Akandji-Kombe, Les obligations positives en vertu de la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 7, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2006 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Steven Greer, La marge d'appréciation : interprétation et pouvoir discrétionnaire dans le cadre de la Convention européenne des Droits de l'Homme , coll. Dossiers sur les droits de l'homme n° 17, Editions du Conseil de l'Europe, Strasbourg 2000 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats: pdf].
Steven Greer, Les exceptions aux articles 8-11 de la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Dossiers sur les droits de l'homme n° 15, Editions du Conseil de l'Europe, Strasbourg 1997 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats: pdf].
Aida Grgić/Zvonimir Mataga/Matija Longar/Ana Vilfan, Le droit à la propriété dans la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 10, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2007 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Douwe Korff, Le droit à la vie, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 8, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2007 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Yannis Ktistakis, La protection des migrants au titre de la Convention européenne des droits de l'homme et de la Charte sociale européenne – Manuel à l'usage des juristes, Editions du Conseil de l'Europe, Strasbourg 2014 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Monica Macovei, Liberté d'expression, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 2, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2003 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Monica Macovei, Liberté et sécurité de la personne, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 5, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2003 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Jim Murdoch, La protection du droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion par la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 9, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2012 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Aisling Reidy, L'interdiction de la torture, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 6, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2003 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Ivana Roagna, La protection du droit au respect de la vie privée et familiale par la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Précis sur les droits de l'homme n° 11, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2012 [disponible sur internet ; cet ouvrage est également disponible en anglais ; formats : pdf]
Dovydas Vitkauskas/Grigoriy Dikov, Protecting the right to a fair trial under the European Convention on Human Rights – A handbook for legal practitioners, 2e édition, Conseil de l'Europe, Strasbourg 2017 [disponible sur internet ; la 1re édition de cet ouvrage est également disponible en français ; formats : pdf]
Tom Barkhuysen/Michiel van Emmerik/Eva Rieter, Procederen over mensenrechten, 2e édition, Ars Aequi Libri, Nimègue 2008 (couverture)
Vincent Berger e.a., La procédure devant la nouvelle Convention européenne des droits de l'homme, coll. Droit et Justice n° 23, Nemesis/Bruylant, Bruxelles 1999 (couverture)
Luigi Matteo Bonavolontà, Formulario delle azioni contro lo Stato innanzi alla Corte europea dei diritti dell'uomo, 2e édition, coll. Leggi e formulari, Cosa & Come/Giuffrè, Milan 2000 (couverture)
Donatienne de Bruyn/Sébastien Debré/Michel Kaiser/Pierre Lambert/Bruno Lombaert/Marc Verdussen, Les exceptions préliminaires dans la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Droit et Justice n° 18, Nemesis/Bruylant, Bruxelles 1997 (couverture)
Michele de Salvia/Mario Remus, Ricorrere a Strasburgo: Presupposti, procedura e giurisprudenza, 2e édition, Giuffrè, Milan 2016 (couverture)
Pascal Dourneau-Josette/Elisabeth Lambert Abdelgawad (éd.), Quel filtrage des requêtes par la Cour européenne des droits de l'homme ? Editions du Conseil de l'Europe, Strasbourg 2011 (couverture)
Claire Dubois/Ellen Penninckx, La procédure devant la Cour européenne des Droits de l'Homme et le Comité des Ministres, coll. Pratique du droit n° 69, Wolters Kluwer, Waterloo 2016, (couverture)
Uğur Erdal/Hasan Bakırcı, Article 3 de la Convention européenne des Droits de l'Homme, coll. Guide juridique pratique n° 1, Organisation Mondiale Contre la Torture (OMCT), Genève 2006 (couverture) ; [disponible sur internet ; format: pdf] ; remarque : cet ouvrage est également disponible en anglais, en russe et en turcMarina Eudes, La pratique judiciaire interne de la Convention européenne des droits de l'homme, coll. Publications de la Fondation Marangopoulos pour les Droits de l'Homme n° 8, Pedone, Paris 2005 (couverture)
Magdalena Forowicz/Elisabeth Lambert Abdelgawad/Inan Sevinc (éd.), La défense des requérants devant la Cour européenne des droits de l'homme, coll. Droit et justice n° 104, Anthemis/ Nemesis, Bruxelles 2013 (couverture)
Steven Greer, The European Convention on Human Rights: Achievements, Problems and Prospects, coll. Cambridge Studies in European Law and Policy, CUP, Cambridge 2006 (couverture) ; NB : ouvrage proposé lors du cours de lundi soir [accès réservé aux personnes inscrites]
Philip Leach, Taking a Case to the European Court of Human Rights, 4e édition, Oxford University Press, Oxford 2017 (couverture)
Carmen Morte Gómez, Cómo presentar una demanda ante el Tribunal Europeo de Derechos Humanos, 3e édition, coll. Abogacía práctica n° 50, Tirant lo Banch, Valence 2020 (couverture)
Karen Reid/Guillem Cano Palomares/Aida Grgić Boulais, A Practitioner's Guide to the European Convention on Human Rights, 7e édition, Sweet & Maxwell, Londres 2023 (couverture)
Giovanni Romano/Maria Grazia Pellegrini/Domenico Antonio Parotta, La nuova Corte europea dei diritti dell'uomo: Esempi di ricorso e modulistica, coll. Professioni, Cosa & Come/Giuffrè, Milan 1999 (couverture)
Jean-Luc Sauron/Léa Reguer-Petit, Procédures européennes – Devant la CJUE (CJ et Tribunal) – Devant la CEDH, 5e édition, Gualino, Issy-les-Moulineaux 2018 (couverture)
Linos-Alexandre Sicilianos/Maria-Andriani Kostopoulou, La requête individuelle en vertu de la Convention européenne des droits de l'homme : guide procédural, Editions du Conseil de l'Europe, Strasbourg 2019 (couverture) [cet ouvrage est également disponible en anglais]
Andrea Sirotti Gaudenzi (éd.), I ricorsi alla Corte europea dei diritti dell'uomo, 7e édition, coll. Prontuari giuridici, Maggioli, Rimini 2025 (couverture)
Jean-Claude Soyer/Michel de Salvia, Le recours individuel supranational – Mode d'emploi, LGDJ, Paris 1992 (couverture)
Robert Alexy, Theorie der juristischen Argumentation, Francfort-sur-le-Main 1978 ; existe en édition de proche : coll. stw, Suhrkamp, Francfort-sur-le-Main 1983, réimpression 2001 (couverture) ; traduction anglaise : A Theory of Legal Argumentation, Clarendon, Oxford 1989, réimpression Oxford University Press, Oxford 2010 (couverture)
Robert Badinter, L'exécution, Fayard, Paris 1973 (couverture) ; existe en édition de poche : Livre de poche, Paris 1977, réimpression s.d. (couverture) ; voir également : L'abolition, Fayard, Paris 2000 (couverture) ; existe en édition de poche : Livre de poche, Paris 2002, réimpression 2021 (couverture) ; remarque : ces deux ouvrages ont été adaptés en téléfilm, sous le titre L'abolition, Septembre Productions/Be-Films/RTBF, Paris/Bruxelles 2008 (couverture) ; NB : ouvrage proposé lors du cours de vendredi (journée) [accès réservé aux personnes inscrites]
Ray L. Birdwhistell, Kinesics and Context: Essays on Body Motion Communication, coll. Conduct and Communication, University of Pennsylvania Press, Philadelphie PA 1970 (couverture)
Board of Student Advisors (éd.), Introduction to Advocacy: Research, Writing and Argument, 8e édition, Foundation Press, New York NY 2013 (couverture)
Jean-Denis Bredin/Thierry Lévy, Convaincre : dialogue sur l’éloquence, Odile Jacob, Paris 1997 ; existe en édition de poche : Odile Jacob, Paris 2002 (couverture)
Philippe Breton, L'argumentation dans la communication, 5e édition, coll. Repères, La Découverte, Paris 2016 (couverture)
Philippe Breton/Gilles Gauthier, Histoire des théories de l'argumentation, 2e édition, coll. Repères, La Découverte, Paris 2011 (couverture)
Jean-Marie Denieul/Laurent d'Hervé, Petit traité de l'écrit judiciaire [2018], 16e édition, coll. Praxis, Dalloz, Paris 2018 (couverture)
Tessa L. Dysart/Leslie H. Southwick/Ruggero J. Aldisert, Winning on Appeal: Better Briefs and Oral Arguments, 3e édition, NITA/WoltersKluwer, Boulder CO 2017 (couverture)
David C. Frederick, The Art of Oral Advocacy, 3e édition, coll. American Casebook, West, St-Paul NM 2019 (couverture)
Benoît Frydman (éd.), La plaidoirie, Bruylant, Bruxelles 1998 (couverture)
Steven H. Goldberg/Tracy Walters McCormack, The First Trial – Where do I sit? What should I say? 3e édition, coll. Nutshell, West, St-Paul MN 2016 (couverture)
Stefan Goltzberg, L'argumentation juridique, 2e édition, coll. Connaissance du droit, Dalloz, Paris 2015 (couverture)
Laurence Gratiot/Caroline Mécary/Stephen Bensimon/Benoît Frydman/Guy Haarscher, Art et techniques de la plaidoirie aujourd’hui, 2e édition, coll. Pratique professionnelle, LexisNexis, Paris 2010 (couverture)
Fritjof Haft, Juristische Rhetorik, 8e édition, Alber, Fribourg-en-Brisgau 2009 (couverture)
Douglas S. Lavine, Cardinal Rules of Advocacy: Understanding and Mastering Fundamental Principles of Persuasion, NITA, South Bend IN 2002 (couverture)
Jean-Claude Martin, Le guide de la communication : convaincre, cela s'apprend, coll. Vie professionnelle, Marabout, s. l. 2014 (couverture) ; voir également, plus court : Communiquer, mode d'emploi, Marabout, s. l. 2001 (couverture)
Jean-Claude Martin, La bible de la communication non verbale, 2e édition, Leduc.s, Paris 2015 (couverture) [NB : un extrait de ce livre est disponible en ligne ; format: pdf]
François Martineau, Petit traité d'argumentation judiciaire et de plaidoirie [2024/2025], 10e édition, coll. Praxis, Dalloz, Paris 2023 (couverture)
Heike Mayer, Rhetorische Kompetenz: Grundlagen und Anwendung, coll. UTB n° 8361, Schöningh, Paderborn 2007 (couverture)
Albert Mehrabian, Nonverbal Communication, Aldine, Chicago IL 1972, réimpression 2007 (couverture)
Michel Meyer (éd.), Histoire de la rhétorique des Grecs à nos jours, coll. Biblio, Livre de Poche, Paris 1999 (couverture)
Jean-Cédric Michel, Etre efficace en justice : principes et techniques à l'usage des avocats (et de leurs clients), LGDJ/ Schulthess, Paris/Genève 2011 (couverture)
Georges Molinié, Dictionnaire de rhétorique, Librairie générale française, Paris 1992 ; existe en édition de poche : Livre de poche, Paris 1997 (couverture)
Nina-Jo Moore, Nonverbal Communication: Studies and Applications, 7e édition, Cognella, San Diego CA 2021 (couverture)
Michael D. Murray/Christy H. DeSanctis, Adversarial Legal Writing and Oral Argument, coll. University Casebook Series, Foundation Press, New York NY 2006 (couverture) ; voir également, par les mêmes auteur-e-s : Appellate Advocacy and Moot Court, coll. University Casebook Series, Foundation Press, New York NY 2006 (couverture)
Steven D. Stark, Writing to Win: The Legal Writer, 2e édition, Three Rivers Press, New York NY 2012 (couverture)
Alessandro Traversi, La difesa penale. Tecniche argomentative e oratorie, coll. Teoria e pratica del diritto, 5e édition, Giuffrè, Milan 2014 (couverture) ; traduction française : La défense pénale : techniques de l’argumentation et de l’art oratoire, 4e édition, Bruylant, Bruxelles 2014 (couverture)
Gert Ueding, Moderne Rhetorik: Von der Aufklärung bis zur Gegenwart, 2e édition, coll. C.H. Beck Wissen, C.H. Beck, Munich 2009 (couverture)
Anne Vibert (éd.), L’éloquence judiciaire – Préceptes et pratiques – Grandes plaidoiries passées et contemporaines, coll. Carré droit, Litec, Paris 2003 (couverture)
publications utilisées lors du séminaire
Norberto Bobbio, Sur le fondement des droits de l'homme, in : Institut International de Philosophie (éd.), Le fondement des droits de l'homme, Nuova Italia, Florence 1966 ; disponible sur le site du Centro Studi Piero Gobetti (facsimilé si nécessaire [format : pdf ; accès réservé aux personnes inscrites]) ; remarque : ce texte est la version originale – écrite en français – d'un article que l'auteur a republié plusieurs fois en italien (titre : Sul fondamento dei diritti dell'uomo), notamment in Rivista internazionale di filosofia del diritto 42 (1965), p. 302 et, dernièrement, in L'éta dei diritti: dodici saggi sul tema dei diritti dell'uomo. Ce dernier livre a été récemment traduit en français et la dernière version française de l'essai Sur le fondement des droits de l'homme y apparaît sous le titre Fonder les droits de l'homme ? (voir ci-dessus). Ouf ! NB : article proposé lors du cours de lundi aprés-midi [accès réservé aux personnes inscrites]Brun-Otto Bryde, Fundamental Rights as Guidelines and Inspiration: German Constitutionalism in International Perspective, in : Wis. Int'l L. J. 25 (2007), p. 189 ; NB : article proposé lors du cours de lundi après-midi [accès réservé aux personnes inscrites]
Jean-Claude Carrière, La controverse de Valladolid, coll. Le doigt de Dieu, Le Pré aux Clercs, Paris 1992 ; existe en édition de poche : Pocket, Paris 1993, réimpression 2012, (couverture) ; voir également : La controverse de Valladolid [théâtre], coll. Papiers, Actes Sud, Paris 1999 (couverture) ; existe en édition de poche : coll. GF Etonnants classiques, Flammarion, Paris 2006 (couverture) ; remarque : ces deux ouvrages sont issus d'un téléfilm, La controverse de Valladolid, Bakti Productions/France3/ La Sept-Arte, Paris 1991 (couverture) ; NB : ouvrage proposé lors du cours de lundi après-midi et lundi soir [accès réservé aux personnes inscrites]
Paul Finkelman, Scott v. Sandford: The Court's Most Dreadful Case and How it Changed History, in : Chi.-Kent L. Rev. 82 (2007), p. 3 ; NB : article proposé lors du cours de lundi après-midi [accès réservé aux personnes inscrites]
Oona A. Hathaway, Do Human Rights Treaties Make a Difference? in : Yale L. J. 111 (2002), p. 1870 ; NB : article proposé lors du cours de lundi après-midi [accès réservé aux personnes inscrites]
Andreas Kley, Der wissenschaftliche Streit um die Drittwirkung der Grundrechte 1987-1989, in : Jean-Baptiste Zufferey/Jacques Dubey/Adriano Previtali (éd.), L'homme et son droit : mélanges en l'honneur de Marco Borghi à l'occasion de son 65e anniversaire, Schulthess, Zurich 2011, p. 227 ; NB : article proposé lors du cours de jeudi après-midi [accès réservé aux personnes inscrites]
Bernard-Henri Lévy (éd.), Archives d'un procès : Klaus Barbie, coll. Biblio essais, Livre de poche, Paris 1986 (couverture) ; NB : ouvrage proposé lors du cours de vendredi (journée) [accès réservé aux personnes inscrites]
Albert Mehrabian/Susan R. Ferris, Inference of attitudes from nonverbal communication in two channels, in : Journal of Consulting Psychology 31 (1967, p. 248) [accès restreint] ; NB : article utilisé lors du cours de vendredi (journée) [accès réservé aux personnes inscrites]
Albert Mehrabian/Morton Wiener, Decoding of inconsistent communications, in : Journal of Personality and Social Psychology 6 (1967, p. 109) [accès restreint] ; NB : article utilisé lors du cours de vendredi (journée) [accès réservé aux personnes inscrites]
Alastair Olby, Distinguishing between words, tone and body language, in : Coach the Coach n° 2 (2004) [format : pdf] ; NB : article utilisé lors du cours de vendredi (journée) [accès réservé aux personnes inscrites]
Sébastien van Drooghenbroeck, Conflit entre droits fondamentaux et marge nationale d’appréciation : autour de l’arrêt Chassagnou c. France du 29 avril 1999, in : Journal des Tribunaux – Droit européen, n° 61, 1999, p. 162-166 ; NB : article proposé lors du cours de mercredi aprés-midi [accès réservé aux personnes inscrites]
mise à jour : 7 septembre 2025
